top of page

MENTIONS LÉGALES

Le présent site est édité par le Musée du Tissage et de la Soierie, dont le siège est situé à l'adresse suivante :

125, Place Vaucanson

42510 Bussières

Tel : 04.77.27.33.95
Siret : 40220171900026
Directrice de la publication : Lauriane SIMON
Gestionnaire du site : Association des Amis du Musée du Tissage et de la Soierie

Engagement et confidentialité


Les informations recueillies vous concernant ne font pas l'objet d'un traitement automatisé.

Les données de trafic collectées ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

Dispositions légales

​

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Musée de la cravate et du textile. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

​

​

Droits d'auteurs- Copyright

​

Le présent site Internet constitue une œuvre dont le Musée du Tissage et de la Soierie est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Musée du Tissage et de la Soierie ou de tiers ayant autorisé le Musée du Tissage et de la Soierie à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

Établissements de liens vers le site www.museedutissage.com

L’Office de Tourisme Forez Est autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.museedutissage.com pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site  www.museedutissage.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site  www.museedutissage.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame).
Dans tous les cas d'espèce, le Musée du Tissage et de la Soierie se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.museedutissage.com

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du Musée du Tissage et de la Soierie quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail : contact@forez-est.com


Conception - Réalisation - Design et développement du site

Animatrice du Musée du Tissage et de la Soierie

 

Hébergement

 

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034

Crédit photos
Le Musée du Tissage et de la Soierie et ses partenaires

Protection des données

 

Les données à caractère personnel de l'Utilisateur sont traitées par le Musée de la cravate et du textile dans le respect de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée, que ce soit en qualité de responsable de traitement ou de sous-traitant de ses Partenaires.

Les messages électroniques envoyés à info@museedutissage.com et les adresses électroniques utilisées pour l'envoi d'informations complémentaires sont susceptibles d'être conservées.

Les informations recueillies pourront faire l'objet d'un traitement informatique destiné à la communication du musée.


Conformément à la Loi Informatique et Libertés précitée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données le concernant ainsi que d'un droit d'opposition, pour motif légitime, au traitement de ses données. L'Utilisateur peut exercer ces droits en adressant un courrier par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, accompagné d'une copie d'une pièce d'identité en cours de validité, à l'adresse suivante : Musée du Tissage et de la Soierie - 125, Place Vaucanson - 42510 BUSSIERES

Il est rappelé que les formulaires de collecte de données figurant sur le Site précisent les champs obligatoires et les champs facultatifs. Il est rappelé que l'absence de renseignement d'un champ obligatoire par l'Utilisateur ne permettra pas au musée de traiter sa demande.

Les autres demandes d'informations appelant une réponse facultative, ou les informations relatives à l'intérêt de l'Utilisateur pour les offres susceptibles de lui être adressées sont destinées à mieux le connaître ainsi qu'à améliorer les services qui lui sont proposés.

Le musée pourra adresser à l'Utilisateur des informations sur ses animations et expositions ou toute nouvelle animation qui serait proposée sur le Site, sauf refus de sa part manifesté lors de sa commande sur le Site. L'Utilisateur pourra par ailleurs, à tout moment, en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans cet email d'information, demander à ne plus recevoir de courrier électronique de la part du Musée du Tissage et de la Soierie.

L'Utilisateur est par ailleurs informé que lors de sa navigation sur le Site, celui-ci implante un cookie dans l'ordinateur de l'Utilisateur. Le cookie stocke des informations relatives à la navigation de l'Utilisateur sur le Site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.) et stocke des informations saisies par l'Utilisateur durant sa visite (telles que nom, prénom et autres données d'identification), permettant à l'Utilisateur de ne pas avoir à les ressaisir lors de sa prochaine visite. Le musée pourra ainsi lire l'ensemble de ces informations stockées lors des prochaines visites de l'Utilisateur.

Les fichiers cookie sont enregistrés de façon temporaire ou permanente. Les fichiers cookie permanents restent sur le disque dur de l'ordinateur tant que l'Utilisateur ne les a pas supprimés manuellement. L'Utilisateur est informé qu'il peut s'opposer à tout moment à l'enregistrement de "cookies" en configurant son navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox : 1.Choisissez le menu "outil " puis "Options" 2.Cliquez sur l'icône "vie privée" 3.Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer : 1.choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet"(ou "Internet Options") 2.cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 3.sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Opéra : 1.choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 2.Vie Privée

Propriété intellectuelle

Le Musée du Tissage et de la Soierie est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au Site et aux éléments le composant ou dispose des licences requises par les titulaires de ces droits.

Il est par conséquent interdit de reproduire, modifier, transférer ou exploiter tout ou partie du Site sans l'autorisation expresse et écrite du Musée du Tissage et de la Soierie : il est toutefois toléré une reproduction partielle à des fins strictement privées.

Il est interdit de procéder à la revente de produits ou d'utiliser le Site à des fins commerciales sans l'autorisation expresse et écrite du Musée du Tissage et de la Soierie.
 

Droit applicable et règlement des litiges

​

Les Conditions Générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Grande Instance compétent.

bottom of page